Douze (12) ans maintenant depuis qu’un séisme a ravagé à Haïti en janvier 2010 et renforcé le problème du cadastre des différentes villes, la reconstruction du pays se trouve toujours paralysé. Le cadastre est paralysé au point où plusieurs citoyens sont dans le doute quant à l’authenticité de leurs titres de propriétés ou craignent d’être la victime d’un faussaire. Aujourd’hui il existe  une technologie proposant des solutions à la résolution de ce problème, la blockchain.

La blockchain est une technologie qui permet un transfert de valeur. Prenons le cas d’un paiement quelconque, l’émetteur transfère un montant au bénéficiaire  et une fois que le transfert effectué, le compte de l’émetteur est  vidé ou diminué du montant. Ce processus s’applique également pour les transactions de documents, de titres et plus encore.

Les données sont liées et enregistrées en permanence au système de façon à ce que personne ne puisse altérer ou falsifier  ses propres dossiers. Ces  enregistrements sont visibles et consultatifs par tous les blocs (parties) n’importe quand. La blockchain capture et enregistre la moindre transaction de façon définitive. Elle permet une traçabilité et une transparence en temps réel.

En admettant que le gouvernement  adopte cette technologie, il aurait un contrôle transparent lors de l’enregistrement d’un acte de ventes entre un vendeur et un acheteur. En présence de ces derniers, le système enregistrerait l’acte de vente et traiterait leurs approbations. Une fois le transfert effectué, les administrateurs sont alors en mesure de visualiser et surveiller l’état des propriétés et des actes de ventes en temps réel, et par ailleurs, d’avoir un accès  instantané à un historique transactionnel complet et permanent. 

La blockchain constitue dès lors une base donnée accessible à tous ses utilisateurs par le hash qui est un identifiant alpha numérique de 64 caractères.  Grace à cela l’assurance de l’authenticité des documents existe.

Exemple simple pouvant être répliqué aux titres fonciers : une bijouterie peut utiliser ce système pour tracer l’origine des diamants. Le producteur de ces derniers inscrit un diamant sur ce registre à partir de plusieurs critères, et d’un numéro ID taillée sur celui-ci en miniature en cas de non figuration dans la base, cela éveille automatiquement des soupçons.

La République du Ghana est un des premiers pays à avoir mis en place un système permettant l’enregistrement des titres fonciers sur un cadastre fondé sur la blockchain. Depuis 2016, l’organisation à but non lucratif Bitland travaille avec 28 communautés de Kumasi au Ghana et contribue à faciliter l’enregistrement de leurs titres immobiliers sur un réseau blockchain. Tout transfert de ces titres immobiliers est lui aussi enregistré sur ce réseau afin que l’historique des transactions soit accessible à tous[1].

Au Ghana toute transaction immobilière enregistrée sur le cadastre foncier officiel est répliquée sur un cadastre administré sur une blockchain. Cela permet non seulement d’accroître la transparence et l’auditabilité du registre officiel, mais aussi de prévenir la manipulation des données qui y sont stockées. La blockchain  peut donc offrir  une confiance distribuée dans un système transactionnel garantie par une large communauté sans tiers de confiance en opérant des protocoles complexes[2].

En nous basant sur l’expérience du Ghana avec cette technologie de l’information, nous pouvons jeter les bases de la résolution du problème du cadastre en Haïti ; accroitre la transparence du registre officiel. Un tel système insufflerait la confiance tant pour les entrepreneurs désirant développer leurs activités dans l’immobilier que pour les particuliers désirant être propriétaires.

[1] https://www-cairn-info.ezscd.univ-lyon3.fr/blockchain-et-cryptomonnaies–9782130811459-page-74.htm

[2] (Yves CASEAU, la blockchain ou la confiance distribuée, juin 2022)